Les instances du GHT
L’équipe de direction
Le comité stratégique
Le comité stratégique est chargé de se prononcer sur la mise en œuvre de la convention constitutive et du projet médical du GHT Grand Paris Nord-Est
Sa composition :
- les Directeurs d’établissements
- les Présidents de CME
- les Présidents des commissions des soins infirmiers de rééducation et médico-techniques
- les responsables médicaux des départements
Le comité territorial des élus
Le comité territorial des élus est chargé d’évaluer les actions mises en œuvre par le groupement pour garantir l’égalité d’accès à des soins sécurisés et de qualité sur l’ensemble du territoire du groupement.
Sa composition :
- les représentants des élus des collectivités territoriales aux conseils de surveillance des 3 établissements membres du GHT
- les Présidents des conseils de surveillance des 3 établissements du GHT
La commission des usagers du GHT
La commission des usagers du GHT émet un avis sur l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des usagers et de leurs proches dans le cadre du projet médical partagé et du projet de soins.
Sa composition :
- Les représentants siégeant aux CDU locales des trois établissements
La commission médicale de groupement (CMG)
La commission médicale de groupement est chargée d’élaborer, d’évaluer et de suivre la mise en œuvre du projet médical partagé (PMP).
Sa composition :
- Dr Belenfant, président de la CMG
- Les responsables médicaux des départements
- Les Directeurs d’établissements
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechnique du GHT
La commission des soins infirmiers de rééducation et médico-techniques du GHT émet un avis sur le projet de soins partagé, l’organisation des soins, des filières et des parcours de soins au sein du GHT, la politique qualité et gestion des risques du GHT, la politique commune de développement professionnel continu et les actions et procédures communes au GHT concourant à l’accueil et à l’encadrement des étudiants et stagiaires.
Sa composition :
- les Présidents des commissions des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques des établissements des 3 établissements
- un représentant par collège et par établissement partie
La conférence de dialogue sociale
La conférence de dialogue social est informée sur les sujets ayant trait aux projets de mutualisation, notamment la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, les conditions de travail et la politique de formation au sein du GHT.
Sa composition :
- Représentants de chaque organisation syndicale